Conditions de base pour un prêt sans intérêt du fondateur. Prêt du fondateur : affichages Réception d'un prêt du fondateur en 1s 8.3

La comptabilité des prêts dans 1C est partiellement automatisée, vous devez donc effectuer certaines opérations manuellement ou utiliser un traitement supplémentaire. Tout d'abord, cela concerne le calcul des intérêts et des avantages matériels qui peuvent survenir lorsqu'un prêt est accordé à un employé d'une organisation sans intérêt, ou qu'il y a des intérêts, mais ils sont inférieurs aux 2/3 du taux de refinancement.

Dans les dernières versions de 1C, les comptes comptables des prêts et des intérêts y afférents sont saisis automatiquement. Ainsi, pour la formation correcte des transactions, le comptable n'a qu'à remplir correctement les détails du document.

Examinons en détail l'exécution des opérations d'émission et de remboursement d'un emprunt. Supposons qu'un employé de l'organisation PromTech LLC, S.V. Un prêt à court terme a été émis en janvier 2016.

Nos exemples de conditions :

• Le montant du prêt est de 120 000 roubles
• Durée du prêt – 12 mois
• Pourcentage du prêt – 6%
• Taux de refinancement – ​​11%

Nous calculerons les montants des paiements, des intérêts et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques à l'aide d'un traitement spécial (Fig. 1). S'il n'y a pas de traitement de ce type, vous devrez compter manuellement.

Le remboursement de la dette commence le mois suivant celui de l'octroi du prêt, dans notre cas, à partir de février 2016.

Formules par lesquelles les intérêts et les avantages matériels sont calculés :

• Montant des intérêts = Montant de la dette * Intérêts * Nombre de jours dans un mois / Nombre de jours dans une année
• Montant des avantages financiers = Montant de la dette (taux de refinancement 2/3 - intérêts) *Nombre de jours dans un mois/Nombre de jours dans une année ;

Tous les calculs ont été effectués. Voyons maintenant quels documents doivent être générés dans 1C pour refléter le prêt.

Émettre un prêt via un compte courant

La figure 2 montre un ordre de paiement selon lequel le montant du prêt est transféré au salarié. La principale chose à laquelle vous devez faire attention lorsque vous remplissez ce document est le type d’opération. Dans ce cas, il s’agit de « l’octroi d’un prêt à un salarié ». Les sous-comptes dans les transactions dépendent du type de transaction.

Sur la base de l'ordre de paiement, il est émis (Fig. 3).

Après avoir complété ce document, nous recevrons les écritures en correspondance avec le compte 73.01 « Règlements des prêts accordés » (Fig. 4) conformément à l'opération préalablement sélectionnée.

Obtenez 267 leçons vidéo sur 1C gratuitement :

Déduction des intérêts d'un prêt 1C sur le salaire d'un salarié

Voyons maintenant comment refléter les retenues sur le salaire d’un employé. Pour cela nous utilisons trois documents :

• Paie
• Saisie manuelle
• Opération comptable de l'impôt sur le revenu des personnes physiques

Les montants du principal et des intérêts y afférents sont enregistrés dans le document « » (Fig. 5).

Veuillez noter que pour renseigner les montants des versements, vous devez d'abord ajouter deux types de déductions à la liste générale des déductions.

Malheureusement, ces montants ne seront pas répercutés dans les écritures, puisque le document « Paie » ne déplace pas le registre comptable. Vous devrez créer un document « » (Fig. 6).

Pour refléter l'impôt sur le revenu des personnes physiques, sélectionnez le document « Opérations comptables de l'impôt sur le revenu des personnes physiques » (Fig. 7)

Nous y remplissons deux onglets : « Revenus » (Fig. 8) et « Retenu sur tous les paris » (Fig. 9).

Le même code de revenu est sélectionné sur les deux onglets - 2610.

Reflet de l'impôt sur le revenu des salariés

Et encore une opération manuelle, la plus difficile, celle du remplissage des registres (Fig. 10). Il est nécessaire de refléter l'impôt sur le revenu des personnes physiques sur les avantages matériels en comptabilité.

Nous remplissons l'opération elle-même (Dt 70 - Kt 68.01) et sélectionnons deux registres :

• Règlements mutuels avec les salariés
• Salaire payable

Les registres sont remplis pour le même montant (montant de l'impôt sur le revenu des personnes physiques calculé précédemment) avec un signe moins. Type de mouvement – ​​« À venir » (Fig. 11).

Parfois, il arrive qu'une organisation manque de liquidités et que le fondateur vient à la rescousse et apporte un soutien financier. Ces reçus sont généralement formalisés par des accords de prêt, sur la base desquels l'argent est transféré sur un compte courant ou déposé à la caisse de l'organisation. Dans cet article, nous examinerons la procédure pour refléter dans le programme 1C : Enterprise Accounting 8 édition 3.0 un prêt sans intérêt du fondateur : réception et restitution des fonds.

Considérons deux situations :

1. réception d'espèces du fondateur dans le cadre d'un contrat de prêt sans intérêt d'une durée de six mois (prêt à court terme) ;

2. réception de fonds non monétaires sur le compte courant du fondateur dans le cadre d'un contrat de prêt sans intérêt d'une durée de deux ans (prêt à long terme).

Dans le cas où nous devons refléter la réception d'argent à la caisse, dans l'onglet « Banque et caisse », sélectionnez la rubrique « Documents de caisse ».

Nous créons un nouveau document « Encaissement » avec le type d'opération « Réception d'un prêt d'une contrepartie ». Nous sélectionnons la contrepartie (fondateur), l'organisation et indiquons le montant. La section tabulaire doit contenir des informations sur l'accord (vous pouvez ajouter un nouvel accord, en indiquant ses détails réels). Il faut également indiquer le poste de trésorerie ; nous ajoutons un nouveau poste « Prêt du fondateur ». Le compte de règlement dans notre cas sera 66,03, car le prêt est à court terme.

La pièce génère l'écriture Dt 50,01 Kt 66,03 pour le montant du prêt reçu.

Le remboursement du prêt est reflété dans un autre document de caisse « Retrait d'espèces » avec le type de transaction « Retour du prêt à la contrepartie ». Le remplissage du document s'effectue de la même manière, seulement dans la partie tabulaire la colonne « Type de paiement » est ajoutée, puisque notre prêt est sans intérêt, nous sélectionnons « Remboursement du prêt ».

Lors du retour, une contre-écriture est générée Dt 66.03 et Kt 50.01, les règlements mutuels avec la contrepartie sur le compte 66.03 sont clôturés si le montant total du prêt est restitué.

Dans le cas où nous devons refléter la réception des fonds empruntés sur le compte courant, il est nécessaire de travailler avec le document « Réception sur le compte courant », qui peut être créé manuellement dans « Banque et caisse » - « Banque relevés » ou téléchargés depuis la banque. Ce document doit avoir le type de transaction « Réception d'un prêt d'une contrepartie ».

Nous sélectionnons également l'organisme, la contrepartie, saisissons le montant et remplissons la partie tabulaire, le compte de règlement dans ce cas sera 67,03, car prêt à long terme.

Nous recevons l'écriture Dt 51 Kt 67.03 pour le montant du prêt

Pour refléter le fait de remboursement du prêt, nous utilisons le document « Radiation du compte courant » avec le type d'opération « Retour du prêt à la contrepartie », qui génère une écriture d'annulation de créance du compte 67.03.

Les activités d'une organisation nécessitent souvent l'attraction de ressources financières supplémentaires. L'une des méthodes les plus courantes en raison de son accessibilité est le prêt du fondateur de l'organisation.

Chers lecteurs! L'article parle des moyens typiques de résoudre les problèmes juridiques, mais chaque cas est individuel. Si tu veux savoir comment résoudre exactement votre problème- contacter un conseiller :

LES CANDIDATURES ET LES APPELS SONT ACCEPTÉS 24h/24 et 7j/7.

C'est rapide et GRATUITEMENT!

Dans ce cas, le comptable est responsable de l’enregistrement correct du dépôt des fonds sur le compte de l’entreprise et de leur restitution au fondateur.

Généralités

Toute entreprise peut être confrontée à un manque de ressources financières pour mener à bien ses activités. Dans de telles situations, l'entreprise dispose de plusieurs options :

1. Attirer des fonds empruntés en obtenant un prêt ou un autre produit du marché financier.
2. Réduire les dépenses afin de restructurer les ressources financières et de les orienter vers la résolution des problèmes de première nécessité.
3. Demander un prêt auprès du fondateur.

Le fondateur est très intéressé par les activités réussies de l'organisation, car il en retire ensuite des bénéfices.

Conditions requises

Importance du prêt

La nécessité d’attirer des fonds empruntés est déterminée par les particularités des activités économiques de l’entreprise.

En raison du fonctionnement d'une personne morale, des situations peuvent survenir lorsque ses fonds propres ne suffisent pas à remplir ses obligations dans un certain laps de temps.

Au fur et à mesure que l'organisation accomplit ses tâches, il peut s'avérer nécessaire d'attirer de toute urgence des fonds de tiers.

L'argent peut être nécessaire pour divers besoins : remboursement, paiement de contrats, achat de biens.

Dans ce cas, recevoir des fonds d'organisations tierces et de citoyens peut prendre beaucoup de temps et s'avérer une option moins rentable que d'attirer des financements auprès du fondateur.

Base légale

Les activités des SARL sont généralement réglementées par les règles et réglementations. Ces normes juridiques déterminent les principales directions d'activité de ces organisations.

L'enregistrement de ces sociétés, ainsi que toute modification de leurs actes constitutifs, sont réglementés.

La procédure de conclusion d'un contrat de prêt, la définition d'un tel contrat, ainsi que les droits et obligations des parties sont régis par le Code civil de la Fédération de Russie.

Les principes fondamentaux de l'information financière sont définis. Il indique les objectifs d'une telle comptabilité, ses exigences, ainsi que la procédure de sa mise en œuvre.

Les questions plus étroitement liées à la comptabilité d'une entreprise sont déterminées par des règlements, par exemple dans.

Publications sur un prêt sans intérêt du fondateur

Il est légalement établi que tout mouvement de capitaux au sein de l'organisation doit être correctement enregistré et que des écritures appropriées doivent être effectuées.

Un prêt sans intérêt du fondateur de son entreprise est également formalisé correctement. Toutefois, le type de prêteur n’affecte pas la nature du prêt.

Le contrat de prêt lui-même est compensé, sinon il ne s'agit plus d'un prêt, mais d'un autre contrat (par exemple un cadeau).

L’annulation de dette peut être traitée de deux manières :

• en envoyant un avis correspondant d'annulation de dette du prêteur à l'emprunteur ;
• en établissant un accord bilatéral.

Le prêteur doit indiquer que les obligations de l'emprunteur ont pris fin complètement. Les coordonnées des parties, les détails de l'accord et le montant total de la dette avec intérêts courus (si le prêt portait intérêts) sont également indiqués.

Cependant, au moment où la dette est annulée, l’organisation a une obligation différente. En fait, la dette annulée devient un profit et, par conséquent, l'entreprise devra payer les impôts appropriés.

Les revenus seront hors exploitation, leur montant dépendra directement de la fiscalité.

Ainsi, avec une fiscalité simplifiée, six pour cent du montant de la dette remise sont payés, et avec une fiscalité générale, vingt pour cent sont payés.

Il existe une exception à cette règle. Si la part du fondateur dans le capital autorisé est supérieure à la moitié, les revenus ne seront pas hors exploitation.

En conséquence, aucune taxe ne sera facturée. Dans ce cas, de telles actions du fondateur seront considérées comme une aide gratuite à l'entreprise. Mais le fondateur doit être une personne physique.

Remboursement

Les remboursements doivent être effectués conformément au délai précisé dans le contrat. Dans certains cas, ce délai n'est pas précisé.

Ensuite, les fonds sont restitués dans les trente jours suivant la réception par l'organisation d'une demande écrite de restitution du fondateur.

Le remboursement de la dette ne peut pas être effectué en espèces provenant de la vente de biens, de la prestation de services, etc. (c'est-à-dire les fonds qui se trouvent dans la caisse enregistreuse).

Si les parties souhaitent régler l'accord en espèces, il faudra alors retirer ces fonds du compte courant.

Il s'avère que les fonds de la caisse enregistreuse doivent d'abord être transférés sur le compte, puis retirés de celui-ci pour rembourser la dette.

L’option la plus simple consiste à rembourser la dette par virement sans numéraire sur le compte du fondateur. Cependant, cette méthode doit être précisée dans le contrat ou.

Le prêt doit être remboursé avec le même bien (il doit être du même type) tel qu'il a été émis. Autrement dit, s'il a été émis en espèces, le retour doit être effectué en espèces.

Une option est possible avec la vente de certaines choses au fondateur et la compensation ultérieure des créances, cependant, une telle procédure aura ses propres caractéristiques en termes de fiscalité et de comptabilité.

Imposition

La restitution du prêt au fondateur aura les conséquences fiscales suivantes :

Obtenir un prêt auprès du fondateur peut être une bonne option qui peut sauver la situation au bon moment.

Dans « 1C : Comptabilité 8 » (rév. 3.0), à partir de la version 3.0.41, la comptabilisation des transactions avec prêts et emprunts est prise en charge. Désormais, le programme détermine automatiquement les comptes des prêts et crédits reçus et remboursés, les prêts émis et remboursés, ainsi que les comptes de comptabilisation des intérêts payés sur les prêts et emprunts.

Nous vous rappelons que les parties au contrat de prêt peuvent être n'importe quelle personne morale ou personne physique, notre propre organisation peut donc à la fois recevoir des prêts de contreparties et émettre des prêts à n'importe quelle contrepartie. Quant à un prêt, seule une banque ou un autre organisme de crédit disposant de la licence appropriée de la Banque de Russie pour effectuer de telles opérations a le droit de l'accorder. Les crédits et emprunts sont répartis en court terme et long terme en fonction de la durée du contrat.

Plan comptable, approuvé. Par arrêté du ministère des Finances du 31 octobre 2000 n°94n et inclus dans toutes les configurations de « 1C : Comptabilité 8 », les comptes suivants sont destinés à la comptabilisation des prêts et emprunts reçus :

• 66 « Règlements des prêts et emprunts à court terme » ;
• 67 «Calculs pour les prêts et emprunts à long terme».

Les crédits reçus, les emprunts et les intérêts courus sur les crédits et les emprunts sont comptabilisés dans différents sous-comptes des comptes 66 et 67. Un crédit ou un prêt peut être reçu à la fois en roubles et dans une autre devise, par conséquent, les intérêts peuvent également être courus en devises étrangères. Les crédits, emprunts et intérêts sur contrats libellés en devises sont également comptabilisés séparément dans des sous-comptes distincts des comptes 66 et 67.

Les prêts que nous accordons à d'autres contreparties sont enregistrés dans le compte 58.03.

Ainsi, le nombre possible d'options pour comptabiliser les transactions avec crédits et prêts implique l'utilisation de plus de seize comptes de second ordre. Désormais, le comptable n'a plus la tâche de choisir le bon sous-compte. Les comptes des transactions avec crédits et prêts sont automatiquement déterminés par le programme dans les documents suivants :

• Reçu sur le compte courant ;
• Ticket de caisse;
• Débit du compte courant ;
• Retrait d'espèces ;
• Ordre de paiement.

Documents « Encaissement en compte courant » et « Encaissement d'espèces »

La réception des crédits ou des prêts est reflétée dans les documents Réception sur le compte courant(Fig.1) ou Ticket de caisse

• Recevoir un prêt d'une contrepartie- pour refléter les opérations d'obtention d'un prêt auprès d'une personne morale ou physique ;
• Obtenir un prêt auprès d'une banque- pour refléter les opérations visant à obtenir un prêt auprès d'une banque ou d'un établissement de crédit.

Les comptes comptables sont déterminés automatiquement en fonction de la devise du compte, de la durée de la convention et du type d'opération. La durée de validité du contrat (la date du contrat et la date d'expiration du contrat) peut être précisée dans l'élément répertoire Traités(Fig.2). Si la durée du contrat est inférieure à un an, il est alors considéré comme à court terme. Si les dates de début et de fin du contrat ne sont pas précisées, lors de la comptabilisation dans le programme, le contrat est considéré par défaut comme à long terme. Pour refléter les transactions sur les crédits et les emprunts, le type de contrat est utilisé Autre.

Le retour d'une contrepartie d'un prêt précédemment émis est reflété à l'aide du type de transaction Remboursement du prêt par la contrepartie. Lorsque vous sélectionnez ce type d'opération, le compte comptable 58.03 « Prêts accordés » est également renseigné automatiquement.

Documents « Radiation du compte courant » et « Retrait d'espèces »

Le remboursement des prêts ou emprunts, ainsi que le paiement des intérêts courus sont enregistrés à l'aide de documents Débit du compte courant Et Retrait d'espèces en utilisant les types d'opérations suivants :

• Remboursement du prêt à la contrepartie
• Remboursement du prêt à la banque

Les comptes comptables sont déterminés automatiquement en fonction de la devise du compte, de la durée du contrat, du type d'opération et du type de paiement. Champ Type de paiement est affiché dans le formulaire de document uniquement pour les opérations de remboursement de prêts ou de prêts.

Le programme propose les types de paiement suivants (Fig. 3) :

• Amortissement;
• Paiement des intérêts.

L'émission d'un prêt à une contrepartie est enregistrée sous le type d'opération Émission d'un prêt à une contrepartie. Lorsque vous sélectionnez ce type d'opération, le compte comptable 58.03 est renseigné automatiquement.

Document "Ordre de paiement"

Lorsque vous remplissez le document Ordre de paiement le remboursement des prêts ou emprunts se traduit par les types d'opérations suivants :

• Remboursement du prêt à la contrepartie- pour refléter les opérations de remboursement d'un prêt à une personne morale ou physique ;
• Remboursement du prêt à la banque- pour refléter les opérations de remboursement d'un prêt à une banque ou un organisme de crédit.

Lorsque vous sélectionnez ces types d'opérations, un champ est ajouté dans le formulaire du document, incl. pour cent (Fig. 4).

L'émission d'un prêt à une contrepartie se reflète dans le type de transaction du même nom.

Veuillez noter: que le calcul automatique des intérêts sur les contrats de crédit ou les contrats de prêt n'est pas pris en charge dans le programme. Pour enregistrer les revenus ou les dépenses sur les intérêts courus, vous pouvez utiliser les documents standards du système comptable Ventes (acte, facture) Et Reçu (acte, facture) respectivement. Vous pouvez également utiliser le document à ces fins Saisie manuelle.